Couverte

Sauce sucré

Sauce salé

Soja

Sauce

Bussières

OISUSHI - Restaurant Japonais

Chamigny

Changis-sur-Marne

Citry

Jouarre

LaFerté-sous-Jouarre

Luzancy

Méry-sur-Marne

Reuil-en-Brie

Saâcy-sur-Marne

Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux

Saint-Ouen-sur-Morin

Sammeron

Sept-Sorts

Signy-Signets

Ussy-sur-Marne

<h3>DISPOSITIONS RELATIVES AUX MENTIONS OBLIGATOIRES D'UN SITE INTERNET MARCHAND</h3><h4>Article R111-1 du Code de la consommation :</h4>« Pour l'application des 4°, 5° et 6° de l'article L. 111-1, le professionnel communique au consommateur les informations suivantes :1° Son nom ou sa dénomination sociale, l'adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique ;2° Les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ainsi que celles prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations ;3° S'il y a lieu, l'existence et les modalités d'exercice de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-13 et de celle des défauts de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente mentionnés respectivement aux articles L. 217-15 et L. 217-17 ;4° S'il y a lieu, la durée du contrat ou, s'il s'agit d'un contrat à durée indéterminée ou à tacite reconduction, les conditions de sa résiliation ;5° S'il y a lieu, toute interopérabilité pertinente du contenu numérique avec certains matériels ou logiciels dont le professionnel a ou devrait raisonnablement avoir connaissance ainsi que les fonctionnalités du contenu numérique, y compris les mesures de protection technique applicables ;6° Les coordonnées du ou des médiateurs de la consommation compétents dont il relève en application de l'article L. 616-1. »<h4>Article R111-2 du Code de la consommation :</h4>« Pour l'application des dispositions de l'article L. 111-2, outre les informations prévues à l'article R. 111-1, le professionnel communique au consommateur ou met à sa disposition les informations suivantes :1° Le statut et la forme juridique de l'entreprise ;2° Les coordonnées permettant d'entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui ;3° Le cas échéant, le numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ;4° Si son activité est soumise à un régime d'autorisation, le nom et l'adresse de l'autorité ayant délivré l'autorisation ;5° S'il est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée et identifié par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification ;6° S'il est membre d'une profession réglementée, son titre professionnel, l'Etat membre de l'Union européenne dans lequel il a été octroyé ainsi que, le cas échéant, le nom de l'ordre ou de l'organisme professionnel auprès duquel il est inscrit ;7° Les conditions générales, s'il en utilise ;8° Le cas échéant, les clauses contractuelles relatives à la législation applicable et la juridiction compétente ;9° L'éventuelle garantie financière ou assurance de responsabilité professionnelle souscrite par lui, les coordonnées de l'assureur ou du garant ainsi que la couverture géographique du contrat ou de l'engagement. » <h4>Article L111-7 du Code de la Consommation :</h4>« I.-Est qualifiée d'opérateur de plateforme en ligne toute personne physique ou morale proposant, à titre professionnel, de manière rémunérée ou non, un service de communication au public en ligne reposant sur :1° Le classement ou le référencement, au moyen d'algorithmes informatiques, de contenus, de biens ou de services proposés ou mis en ligne par des tiers ;2° Ou la mise en relation de plusieurs parties en vue de la vente d'un bien, de la fourniture d'un service ou de l'échange ou du partage d'un contenu, d'un bien ou d'un service.II.-Tout opérateur de plateforme en ligne est tenu de délivrer au consommateur une information loyale, claire et transparente sur :1° Les conditions générales d'utilisation du service d'intermédiation qu'il propose et sur les modalités de référencement, de classement et de déréférencement des contenus, des biens ou des services auxquels ce service permet d'accéder ;2° L'existence d'une relation contractuelle, d'un lien capitalistique ou d'une rémunération à son profit, dès lors qu'ils influencent le classement ou le référencement des contenus, des biens ou des services proposés ou mis en ligne ;3° La qualité de l'annonceur et les droits et obligations des parties en matière civile et fiscale, lorsque des consommateurs sont mis en relation avec des professionnels ou des non-professionnels.Un décret précise les conditions d'application du présent article en tenant compte de la nature de l'activité des opérateurs de plateforme en ligne.Ce décret précise, par ailleurs, pour tout opérateur de plateforme en ligne dont l'activité consiste en la fourniture d'informations permettant la comparaison des prix et des caractéristiques de biens et de services proposés par des professionnels, les informations communiquées aux consommateurs portant sur les éléments de cette comparaison et ce qui relève de la publicité au sens de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.Ce décret fixe également les modalités selon lesquelles, lorsque des professionnels, vendeurs ou prestataires de services sont mis en relation avec des consommateurs, l'opérateur de plateforme en ligne met à leur disposition un espace leur permettant de communiquer aux consommateurs les informations prévues aux articles L. 221-5 et L. 221-6. »<h4>Article L131-1 du Code de la consommation :</h4>« Tout manquement aux obligations d'information précontractuelle mentionnées aux articles L. 111-1 à L. 111-3 est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 3 000 euros pour une personne physique et 15 000 euros pour une personne morale.Cette amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V. »Article L131-4 du Code de la consommation :« Tout manquement aux obligations d'information mentionnées à l'article L. 111-7 et à l'article L. 111-7-2 est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 75 000 euros pour une personne physique et 375 000 euros pour une personne morale.Cette amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V. »<h4>Article 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :</h4>« 1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom et prénoms et, s'il s'agit d'une personne morale, sa raison sociale ;2° L'adresse où elle est établie, son adresse de courrier électronique, ainsi que des coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact avec elle ;3° Si elle est assujettie aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de son inscription, son capital social et l'adresse de son siège social ;4° Si elle est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification ;5° Si son activité est soumise à un régime d'autorisation, le nom et l'adresse de l'autorité ayant délivré celle-ci ;6° Si elle est membre d'une profession réglementée, la référence aux règles professionnelles applicables, son titre professionnel, l'Etat membre dans lequel il a été octroyé ainsi que le nom de l'ordre ou de l'organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite.Toute personne qui exerce l'activité définie à l'article 14 doit, même en l'absence d'offre de contrat, dès lors qu'elle mentionne un prix, indiquer celui-ci de manière claire et non ambiguë, et notamment si les taxes et les frais de livraison sont inclus. Le présent alinéa s'applique sans préjudice des dispositions régissant les pratiques commerciales trompeuses prévues à l'article L. 121-1 du code de la consommation, ni des obligations d'information sur les prix prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur.Les infractions aux dispositions du présent article sont recherchées et constatées par les agents mentionnés aux articles L. 511-3 et L. 511-21 du code de la consommation dans les conditions prévues à l'article L. 511-7 du même code. »<h4>Article 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 :</h4>« Toute personne physique justifiant de son identité peut exiger du responsable d'un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel la concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.Lorsque l'intéressé en fait la demande, le responsable du traitement doit justifier, sans frais pour le demandeur, qu'il a procédé aux opérations exigées en vertu de l'alinéa précédent.En cas de contestation, la charge de la preuve incombe au responsable auprès duquel est exercé le droit d'accès sauf lorsqu'il est établi que les données contestées ont été communiquées par l'intéressé ou avec son accord. »

Mentions légales

Page d'accueil

1. ObjetLes présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités de commande, de paiement, de livraison et de gestion des retours des produits commandés au sein du restaurant japonais [Nom du Restaurant]. 2. Identification du RestaurantNom : OISUSHI - Restaurant Japonais 3. ProduitsLe restaurant propose une gamme de plats japonais authentiques, incluant des sushis, sashimis, ramens, bentos, et autres spécialités culinaires japonaises. Les informations sur les allergènes sont disponibles sur demande. 4. CommandeLes commandes peuvent être passées :<ul><li>Directement sur place au restaurant</li><li>Par téléphone</li><li>Sur le site internet</li></ul> 5. PrixLes prix des plats et des menus sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le restaurant se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande. 6. PaiementLe règlement peut s’effectuer par :<ul><li>Carte bancaire</li><li>Espèces</li><li>Ticket restaurant (dans la limite autorisée)</li></ul> 8. Droit de rétractationConformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les biens de consommation périssables tels que les produits alimentaires. Une fois la commande confirmée, celle-ci ne peut être annulée ni remboursée. 9. Politique de remboursement et d'annulationToute réclamation pour un produit non conforme ou un défaut de qualité doit être signalée immédiatement au restaurant par téléphone ou e-mail. Le restaurant se réserve le droit de proposer un remplacement ou un remboursement partiel, selon le cas. 10. ResponsabilitéLe restaurant décline toute responsabilité en cas de non-respect des conditions de conservation et de consommation des plats après leur retrait ou livraison. Le client est responsable de vérifier l’intégrité des plats à la réception. 11. Données personnellesLes informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter celle-ci. Elles ne sont ni partagées ni revendues. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant. 12. Droit applicableLes présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Conditions générales de ventes

1 soupe, 1 salade, 1 riz 6 California avocat saumon, 4 Brochettes: 1 poulet, 1 boulette de poulet, 1 boeuf, 1 boeuf au fromage

Menu Mixte

Menu A

1 soupe, 1 salade, 1 riz 10 Sashimi assortiment, 4 Brochettes: 1 poulet, 1 boulette de poulet, 1 boeuf, 1 boeuf au fromage

Menu B

1 soupe, 1 salade, 1 riz 5 Sushi assortiment, 4 Brochettes: 1 poulet, 1 boulette de poulet, 1 boeuf, 1 boeuf au fromage

Menu C

1 soupe, 1 salade
12 california royal cheese avocat saumon

Menu Poisson cru

Menu M8

1 soupe, 1 salade, 1 riz
6 maki au saumon, 6 sushi assortiment + riz

Menu M9

1 soupe, 1 salade, 1 riz
4 sushi, 12 tranches de sashimi assortiment

Menu M10

1 soupe, 1 salade, 1 riz
6 maki au saumon 12 tranches de poissons

Menu M11

1 soupe, 1 salade, 1 riz
6 maki au saumon, 3 sushi, 12 tranches de poissons

Menu M12

1 soupe, 1 salade, 1 riz
6 Sashimi saumon, 3 Sushi saumon, 6 saumon roll avocat fromage

Menu M13

1 soupe, 1 salade
6 california saumon cheese, 6 saumon roll cheese, 4 sushi saumon cheese

Menu M14

1 soupe, 1 salade, 1 riz 6 Maki, 4 sushi, 4 Brochettes: 1 poulet, 1 boulette de poulet, 1 boeuf, 1 boeuf au fromage

Menu D

1 soupe, 1 salade, 1 riz 6 Maki, 3 sushi, 6 sashimi 4 Brochettes: 1 poulet, 1 boeuf, 1 boulette de poulet, 1 boeuf au fromage

Menu E

Bière

Bière Japonaise Kirin (33cl)

Brochette cuisses de poulet 2 Pi&egrave;ces

Brochette

Brochette cuisses de poulet

California avocat saumon 6 Pi&egrave;ces

California

California avocat saumon

1 soupe, 1 saladeGrand bol de riz vinaigré avec saumon

Menu Chirashi

Chirashi saumon

Avocat

Au choix

Côte du Rhône 1/2Bt

Boisson

Limonade Japonaise (25cl)

Lychee

Watermelon

Orange

Original

Saveur au choix

Maki

Maki cheese

Maki Printemps saumon avocat 6 Pi&egrave;ces

Maki Printemps

Maki Printemps saumon avocat

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